Ce service dépend de l’établissement. Il est important de respecter les normes de sécurité et le règlement suivant :

* L’élève inscrit au service du transport scolaire n’est pas autorisé à quitter l’école par un moyen privé, ni à changer d’autocar, ni à être conduit à une station autre que celle prévue. Toute demande de changement doit être communiquée par écrit à la direction (responsable du cycle ou préfet de discipline).

* L’élève doit se conformer aux horaires et aux arrêts prévus. Les élèves doivent attendre l’autocar 5 minutes avant son arrivée. L’autocar n’attend aucunement un élève qui n’est pas présent à l’arrivée de l’autocar.

* La sécurité et la supervision des élèves aux endroits d’arrêt relèvent de la responsabilité des parents.

* Les élèves du cycle préscolaire doivent toujours être accompagnés d’un adulte au départ vers l’école et reçus par un parent au retour.

* La responsabilité civile de l’école cesse à partir du moment où l’élève descend de l’autocar.

* L’élève doit respecter les règles de sécurité et de comportement mentionnées ci-dessous :

* Se conformer aux instructions du chauffeur

* Rester assis pendant la durée du trajet.

* Laisser le passage ouvert en tout temps.

* Les cartables doivent être placés sous les pieds du passager et ne peuvent pas occuper un siège nécessaire à un autre élève.

* Ne pas se bousculer à l’entrée ou à la sortie de l’autocar.

* Garder toutes les parties de son corps à l'intérieur de l’autocar.

* Veiller à la propreté de l’autocar (tout dommage matériel causé par l’élève est la responsabilité de ses parents qui doivent payer les frais de réparation)

* Ne pas crier, intimider les autres ou faire preuve de violence (verbale ou physique)

* Respecter le matériel (objets dangereux sont rigoureusement interdits)

* Tout dommage matériel causé à l’autocar par l’élève est la responsabilité de ses parents qui doivent payer les frais de réparation.

* Tout manquement à l’une de ces règles entraine une sanction disciplinaire