Règlement Disciplinaire

CYCLE PRIMAIRE - SYSTÈME DE SANCTIONS PAR CREDIT

CYCLE PRIMAIRE

SYSTÈME DE SANCTIONS PAR CREDIT
RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE

C’est un système de 120 crédits basé sur une vision dynamique et positive qui tend à :

Responsabiliser les élèves
Réaffirmer le respect des normes communes
Limiter le recours aux décisions arbitraires

Il est applicable à partir de la EB3 (au niveau du primaire). Il a été testé durant l’année scolaire 2018-2019.

20 points accumulés	1ère remarque écrite
20 points accumulés	2^ème remarque écrite
20 points accumulés	3^ème remarque écrite
Cumul 60 points perdus	Avertissement I
20 points accumulés	4ème remarque écrite
20 points accumulés	5^ème remarque écrite
Cumul 40 points perdus	Avertissement II
20 points accumulés	6^ème remarque écrite
Total(60+40+20)=120 points perdus	Avertissement III

Ce tableau précise le comptage des points à retirer :

Les crédits sont repartis en quatre domaines :

Tenue vestimentaire et apparence (cheveux, ongles, uniforme, tenue de sport, chaussures, anorak, accessoires et maquillage...)
Ponctualité (retard matinal, retard dans la cour, déplacement sans permission…)
Discipline (bavardage, chewing-gum, endommagement de meubles, agressivité verbale et/ou physique, manque de respect et de propreté…)
Travail académique (travail non fait ou mal présenté, oubli et manque de manuels et de matériel, manque d’application…)

Absence : Toute absence doit être justifiée au préalable. Les parents remplissent dûment la fiche qu’il retire auprès du secrétariat de l’établissement, la présente au responsable du cycle avec une note explicative. (Ambassade, sécurité nationale, rendez-vous médical, cas familial, voyage, maladie…)

En cas d’absence de 3 jours consécutifs, un rapport médical doit être présenté le jour de la reprise des cours par l’élève.

COMPLÉMENTAIRE/SECONDAIRE

C’est un système de crédits basé sur une vision dynamique et positive qui :

Met l’accent sur la responsabilisation des élèves
Vise à réaffirmer le respect des normes communes
Limite le recours aux décisions arbitraires
Permet à l’élève de récupérer des crédits perdus par une attitude positive retrouvée

L’élève commence l’année au complémentaire et au secondaire avec un crédit de 100 points.

Ce nouveau système le sanctionne en lui faisant perdre des points selon l’échelle suivante :

1^ère remarque écrite
2^ème remarque écrite
3^ème remarque écrite

= Avertissement 1(exclusion de la classe pour une journée au sein de l’école, avec un travail scolaire parallèle à ce qui est fait en classe pendant cette journée)

N.B: (le RDC informe les parents par appel téléphonique)

4^ème remarque écrite
5^ème remarque écrite

= Avertissement 2(exclusion de deux jours à la maison avec un travail à présenter)

6^ème remarque écrite
7^ème remarque écrite

= Avertissement 3(exclusion d’une semaine à la maison avec un travail à présenter) + conseil de discipline

N.B: Les remarques et les avertissements sont suivis d’un follow-up pédagogique.

Le RDC informe les parents des remarques écrites et des avertissements par téléphone, et envoie un billet explicatif avec l’élève.

1^ère remarque écrite =15 points accumulés
2^ème remarque écrite = 15 points accumulés
3^ème remarque écrite = 15 points accumulés ⇒ Avertissement 1= 45 points
4^ème remarque écrite = 15 points accumulés
5^ème remarque écrite = 15 points accumulés⇒ Avertissement 2 = 75 points
6^ème remarque écrite= 15 points accumulés
7^ème remarque écrite= 10 points accumulés⇒ Avertissement 3= 100 points

La direction et/ou le conseil de discipline ont le droit de prendre à tout moment la mesure qui s’impose (remarque/ avertissement / exclusion) sans se référer à la grille des crédits, selon la faute commise.

Nous avons divisé les crédits en quatre tranches décrites en quatre grilles :

Tenue vestimentaire et apparence soignée

FAUTE	POINTS
Masque obligatoire+ trousse hygiénique (gel, mouchoir, lingettes…)	L’élève ne sera pas admis en classe
Cheveux non noués / trop longs / colorés…	Graduel 2/5+10
Ongles trop longs / Vernis coloré…..	Graduel 2/5+10
Chemise hors du pantalon / non portée….	Graduel 2/5+10
Pantalon autre que celui de l’uniforme (AVECLE LOGO)	Graduel 2/5+10
Jupe courte(au-dessus des genoux)	Graduel 2/5+10
Tenue de sport non portée pour le sport / portée par un jour sans sport ou sans activités	Graduel 2/5+10
Hoodie autre que celle de l’école	Graduel 2/5+10
Anorak autre que bleu marine ou noir	2
Chaussures colorées / espadrilles portées autre que pour le sport	2
Maquillage	2
Accessoires / Tout colifichet non discret	2
Sous-pull autre que blanc / bleu marine ou gris	2
Toute tenue vestimentaire non conforme à l’uniforme	2

Ponctualité et discipline

FAUTE	POINTS
Manque de ponctualité matinale	Graduel 2/5+10
Mauvaise tenue sur les rangs/ Négligence de la distanciation physique	3
Mauvaise tenue pour la prière	5
Mauvaise tenue pour l’hymne national	5
Tarder plus de trois minutes pour le passage en classe	3
Traîner dans les endroits non autorisés	3
Quitter la classe sans permission	5 à 15
Quitter l’école sans permission	15

Changer de moyen de transport (autocar) sans permission	3
Endommagement (meubles/ fournitures et matériel technologique)	10 + dédommagement
Cellulaire non remis	Sanction graduelle : Avertissement+ Confisquer 1 Semaine Avertissement+ Confisquer 2 Semaines Avertissement+ Confisquer 1 mois
Tout genre de matériel technologique non remis (laptop, iPad, camera…)	5 + confisquer une semaine
Tout genre de matériel non requis pour une activité scolaire à moins d’en avoir l’autorisation.	5+ confisquer une semaine

N.B : le RDC a le droit de fouiller le cartable de l’élève en sa présence. Les téléphones doivent être éteints, remis au préfet de discipline

FAUTE	POINTS
Interdiction totale d’emprunter les affaires des autres	Graduel2/5 +10
Changement de place / déplacement sans permission	2
Bavardage	Graduel 2/5+10
Mauvaise tenue	4
Chewing-gum	2
Agressivité verbale (bullying)	5 à 45
Agressivité physique	5 à 45
Manque de respect / négligence…	5 à 45
Propreté du pupitre / organisation …	5

Discipline dans les classes

Travail académique

FAUTE	POINTS
Travail non fait	5
Manque de manuels / fournitures	4
Manque d’application au travail	5
Manuels et cahiers mal tenus	4
Travail mal présenté	2

Cours en ligne

FAUTE	POINTS
Retard/absence	Chaque 2 retards :2cr Chaque2 absences : 4cr
Participation manquante sans justificatif ( costume, caméra, micro)	2
Manque d’application au travail	5
Travail mal présenté	2
Cyber harcèlement	5à 45
Manque de respect	5 à 45
Négligence de la nétiquette	15à 45

FAUTE	SANCTION
Ponctualité	L’élève qui arrive en retard ne bénéficie pas de temps supplémentaire. L’élève qui ne remet pas sa copie à la cloche, perdra 5 % de sa note générale
Tricherie orale	1ère fois Remarque orale; si répétée, retirer la feuille pour 15mn, si répétée, perdre 20% de la note.
Tricherie écrite	Retirer la copie et retrancher 90% de la note.
Matériel	Interdiction totale d’emprunter du matériel durant les contrôles/Examens

Système de sanctions et mesure en salle d’examen

Absences et permissions d’absences

En cas d’absence lors d’une évaluation sommative, le rapport médical doit être présenté le jour de la reprise des cours de l’élève, pour pouvoir reprendre son évaluation.
Toute absence non justifiée sera sanctionnée par un ZÉRO (0) à l’évaluation.
Toute absence non-urgente (ambassade, rendez-vous médical, cas extrême familial, voyage…) doit être demandée au préalable et justifiée par un billet explicatif à retirer auprès du RDC ou du PDD
Au-delà de 15 jours scolaires d’absence, l’élève ne pourra plus présenter ses examens de fin d’année.
Les voyages sans permission préalable sont considérés comme absence non justifiée et les évaluations faites lors de cette absence ne seront pas reprises.